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Le Point, 3 septembre 2009

Corruption : Le rapport qui dénonce les dépenses somptuaires de l’ancien patron du CHU de Caen

par Louis LAROQUE et François MALYE


Vue du CHU de Caen

Accablant : c’est l’impression qui domine à la lecture du rapport de Michel Duraffourg et Michel-Henri Mattera, membres de l’Inspection générale des affaires sociales (Igas) chargés de la mission de contrôle "sur la gestion des travaux dans les logements de fonction du centre hospitalier (CHU) de Caen". Dans ce document que Le Point a pu se procurer, la responsabilité de l’ancien directeur général, Joël Martinez, âgé de 61 ans, apparaît en effet écrasante.

France


"Pour les seuls travaux réalisés dans le logement de fonction du directeur général, le montant total avoisine le million d’euros", relèvent les membres de l’Igas. Très exactement, 966000 euros, selon les calculs des "boeufs-carottes" du ministère de la Santé, chiffre qui grimpe à 1,7 million si l’on ajoute les sommes dépensées pour la rénovation et l’embellissement de plusieurs autres logements attribués à certains de ses adjoints. Mais Joël Martinez, démissionnaire, en mars 2009, au lendemain de la révélation du scandale (1), puis mis en examen et révoqué de la fonction publique, a surtout multiplié les irrégularités. "En effet, reconnaît-il devant des experts médusés, il a été fait appel à un mode de choix d’entreprises non conforme aux usages, ce choix induisant un mode de chiffrage de travaux lui aussi inadapté." Le directeur a notamment choisi un architecte qui avait déjà travaillé pour l’hôpital du Havre, dont il fut durant dix ans le directeur, sans lui imposer la moindre mise en concurrence. Une méthode reconduite pour la plupart des marchés passés avec les entreprises. Quant aux surcoûts "exorbitants" des différents chantiers, le directeur général les validera au fil des mois, en toute connaissance de cause. "Il laisse la dérive se poursuivre. De surcroît, de nouveaux projets sont lancés, selon la même procédure, non plus des travaux d’entretien, mais de pur standing. Une machine infernale est en route alors même que le CHU est confronté à des difficultés financières", notent les rapporteurs pour qui "tout démontre la volonté de dissimuler l’ensemble des opérations et de mobiliser sans contrôle les crédits du CHU pour l’aménagement des logements de fonction".

Joël Martinez

"Dans cette accumulation d’irrégularités, qui ont conduit à de multiples détournements de procédures, la mission considère que la responsabilité du directeur général est accablante", écrivent donc les deux membres de l’Igas. Et quand Joël Martinez invoque la vétusté de son logement pour justifier les travaux, les experts livrent quelques exemples "de façon non limitative" de dépenses étonnantes : "La cheminée est changée sans raison particulière : la précédente, de marque Brisach, avait été installée, en juillet 2004, pour un coût de 4.017 euros. Elle est remplacée, en janvier 2008, par un modèle Godin dont le coût est de 8116 euros. (...) Une cuisine Mobalpa modèle Asia (...) est installée pour un coût de 14000 euros. (...) des aménagements extérieurs parfaitement excessifs pour un montant de 88962 euros. (..) L’entreprise chargée de la serrurerie a facturé 161200 euros de travaux, auxquels s’ajoute une clé VIP à 118 euros bien méritée." Et de conclure : "On ne peut retenir que la pose de cheminées, l’agrandissement de terrasses, la pose d’un plancher bois sur une terrasse puissent constituer des travaux devant entrer dans la typologie admise au titre de travaux d’entretien." Ni la grave situation financière du CHU ni les lourds investissements nécessaires à la remise en conformité du site n’ont freiné le directeur général. Il avait même demandé à l’un des architectes de "réfléchir à une mise en lumière de la tour du CHU (...) immeuble pour lequel existe un projet de destruction au regard, notamment, des risques amiante et incendie". "Ce projet est discutable compte tenu des urgences auxquelles se trouve confronté le CHU. Il montre que le directeur général, tout absorbé, ainsi qu’il le dit et l’écrit par un CHU en crise, savait trouver le temps pour s’occuper de dossiers futiles et somptuaires en complet décalage par rapport à la nécessité de maîtriser les dépenses budgétaires." Et si le temps lui manquait, il envoyait son chauffeur aux réunions de chantier plutôt que les techniciens du CHU, qui auraient pu être choqués par l’ampleur des travaux.

Vue du CHU de Caen

Ce rapport de l’Igas ne met pas seulement en cause l’ancien patron du CHU de Caen. "L’importance des dérapages est telle que l’on doit s’interroger sur la nécessité pour le CHU de porter plainte contre le maître d’oeuvre." Ils recommandent également des sanctions disciplinaires contre trois des adjoints de Joël Martinez, l’une d’elles ayant été promue, depuis, dans un autre CHU. Ils s’étonnent également de la passivité de la DGCCRF (les Fraudes), pourtant prévenue par un cadre de l’hôpital, scandalisé par ces pratiques : "Aucune enquête des inspecteurs n’est mise en place, aucune audition de l’auteur n’est faite, aucune information n’est adressée aux autorités sanitaires. (...) Un tel retard a contribué à l’importance du dépassement constaté, mais aurait pu avoir des conséquences beaucoup plus graves pour l’auteur du courrier qui, courageusement, a pris le risque de prévenir l’administration."

Louis LAROQUE et François MALYE

(1) Philippe Houdart, François Malye, Jérôme Vincent, Le Livre noir des hôpitaux, Calmann-Lévy.

Vue du CHU de Caen

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